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Marques déposées par ANDRIEU Philippe
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Artisan de Douceurs
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Artisan de Douceurs
ANDRIEU Philippe

Numéro de dépôt :
3862213
Date de dépôt :
28/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/09/2021
Artisan de Douceurs de ANDRIEU Philippe

Présentation de la marque Artisan de Douceurs

Déposée le 28 septembre 2011 par ANDRIEU Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Artisan de Douceurs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-42 du 21 octobre 2011.

Le déposant est ANDRIEU Philippe domicilié(e) 9 Rue René GAUTHIER - 91270 - VIGNEUX SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANDRIEU Philippe domicilié(e) 9 Rue René GAUTHIER - 91270 - VIGNEUX SUR SEINE - France.

La marque Artisan de Douceurs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3862213.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Artisan de Douceurs est expirée depuis le 28 septembre 2021.


ANDRIEU Philippe - 9 Rue René GAUTHIER - 91270 - VIGNEUX SUR SEINE - France


ANDRIEU Philippe - 9 Rue René GAUTHIER - 91270 - VIGNEUX SUR SEINE - France


Publication - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Enregistrement avec modification - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage. Tous ces produits étant fabriqués ou fournis par un artisan.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Tous ces produits étant fabriqués ou fournis par un artisan.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Tous ces produits étant fabriqués ou fournis par un artisan.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. Tous ces produits étant fabriqués ou fournis par un artisan.